Yves Richard


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Richard (Yves)
adjudant-chef, artillerie ; 32 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000045394006(source JORF)
décoration
23 Mars 202223/03/2022
De: RICHARD Yves
ancien membre du conseil de prud'honunes de Chalon-sur-Saône
Objet:
Châteauroux
Saône
JUSB1833172A(source BOMJ)
conférés
05 Décembre 201805/12/2018
De: Richard Yves
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124416S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Richard (Yves, Gilbert)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:
École nationale vétérinaire de Lyon
date_debut="2010-09-26"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000022403026(source JORF)
admission
29 Juin 201029/06/2010
De: Richard (Yves)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Yves RICHARD
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. – ARMATEURS a) Commerce
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
DEVT0826578A(source BODD)
nomination
10 Avril 200910/04/2009
De: Richard (Yves)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
JORFTEXT000019903830(source JORF)
nomination
11 Décembre 200811/12/2008
De: Richard (Yves)
Armateurs de France
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
I. - Représentants des armateurs
a) Armement au commerce et à la plaisance
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
suppleant
JORFTEXT000018086671(source JORF)
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Richard (Yves)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Remplace:M. Sauban (Jacques)
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
suppleant
JORFTEXT000000706797(source JORF)
nomination
24 Novembre 200724/11/2007
De: Richard (Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Collège des professeurs
Section 7
Pathologie générale animale
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="2006-01-01"
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000793350(source JORF)
nomination
21 Juin 200621/06/2006
De: Richard (Yves, Roger, Guy)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000639674(source JORF)
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Richard (Yves, René, Marcel)
adjudant ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000789764(source JORF)
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Richard (Yves, Gérard)
président-directeur général adjoint d'une société. Chevalier du 8 octobre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-10-08"
JORFTEXT000000797286(source JORF)
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Richard (Yves)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Richard (Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 7
Pathologie générale animale
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
JORFTEXT000000592883(source JORF)
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Richard (Yves, Pascal)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
ECOLE POLYTECHNIQUE
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
date_debut="1999-09-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000762946(source JORF)
nomination
12 Décembre 199912/12/1999
De: Richard (Yves, Maurice, Georges)
membre de l'Association nationale des médaillés de la Résistance française ; 40 ans de services militaires, d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Officier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Richard (Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
en application du 1o de l'article 4 et du 1o de l'article 5 du décret no 92-172 du
21 février 1992
COLLEGE DES PROFESSEURS
Section 7. Pathologie générale animale
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1998-01-01"
suppleant
JORFTEXT000000204757(source JORF)
nomination
27 Février 199827/02/1998
De: Richard (Yves)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique, la sanction des études et la discipline à l'école et à l'arrêté du
23 septembre 1996
relatif au concours d'admission des élèves français à l'Ecole polytechnique
Option MP
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000387136(source JORF)
nomination
02 Décembre 199702/12/1997
De: Richard (Yves, Fernand, Louis, Marie)
ancien notaire
Villiers-le-Bel (Val-d'Oise)
Objet:
JORFTEXT000000378334(source JORF)
conférés
10 Septembre 199610/09/1996
De: Richard (Yves)
Objet:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er janvier 1995
à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:
École nationale vétérinaire de Lyon
professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
JORFTEXT000000360523(source JORF)
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Richard (Yves, Gérard)
directeur général adjoint dans une société; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000188964(source JORF)
nomination
14 Juillet 199514/07/1995
De: Richard (Yves, Marie, Pierre)
Objet:
avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
membres de la société civile professionnelle Geneviève Mattei-Dawance, avocat associé auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
JORFTEXT000000188999(source JORF)
nomination
30 Juin 199530/06/1995
De: Richard (Yves, Fernand, Louis, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Yves Richard et Antoine Richard, notaires associés, titulaires d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Villiers-le-Bel (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
JORFTEXT000000354057(source JORF)
cessation de fonction
14 Juin 199514/06/1995
De: Richard (Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 7. - Pathologie générale animale
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Richard (Yves)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Lyon
dans la discipline Pathologie générale, microbiologie, immunologie
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Pathologie générale"
professeur_discipline="discipline Pathologie générale"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Richard (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="1992-02-12"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000527544(source JORF)
admission
28 Janvier 199228/01/1992
De: Richard (Yves, Edouard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000345206(source JORF)
nomination
28 Janvier 199228/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.